Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 10/01/2024

1. Champ d'Application

1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site web de Ribeiro Brod "ribeirobrod.com". En passant une commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté ces CGV dans leur intégralité.

2. Commandes et Paiements

2.1. Toutes les commandes sont soumises à disponibilité des produits. Les prix des produits sont indiqués sur le site web et sont sujets à modification sans préavis.

2.2. Le paiement doit être effectué au moment de la commande. Nous acceptons les méthodes de paiement indiquées sur notre site web.

2.3. En passant une commande, le client reconnaît avoir la pleine capacité pour s’engager lorsqu’il passe commande et s’engage à fournir des éléments véridiques quant à son identité. Les mineurs ne sont pas autorisés à effectuer des achats.

3. Livraison

3.1. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous ferons tout notre possible pour que votre commande soit livrée dans les délais convenus. En cas de difficulté, nous vous informerons rapidement et chercherons une solution adéquate.

3.2. Les frais de livraison, qui couvrent le transport aérien, l'expédition et/ou la livraison, sont inclus dans le prix total facturé lors de la commande. Cependant, les frais de douane éventuels ne sont pas inclus.

3.3. Vous êtes responsable du processus d'importation et du dédouanement du produit, y compris le paiement des droits de douane éventuels.

4. Annulations et Retours

4.1. En raison de la nature personnalisée de nos produits, les retours ne sont pas autorisés, conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, qui exclut le droit de rétractation pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

5. Propriété Intellectuelle

5.1. Tout le contenu de notre site web, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques de commerce, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher ou utiliser ce contenu sans notre autorisation écrite.

6. Modification des CGV

6.1. Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Toutes les modifications seront affichées sur cette page. Veuillez consulter régulièrement ces CGV pour rester informé des mises à jour.

7. Loi Applicable

7.1. Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans votre juridiction. Tout litige découlant de ces CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de votre juridiction.

Nous vous remercions de votre confiance envers Ribeiro Brod pour vos besoins en vêtements personnalisés brodés. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGV, veuillez nous contacter à Contact@ribeirobrod.com